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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Plans.

1 media

Plans.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1E1301

Résultat n°2
Pièces éparses de procédure.

1 media

Pièces éparses de procédure.

Date

dix-huitième siècle

Cote

1E1300

Résultat n°3
Contre plusieurs particuliers.

1 media

Contre plusieurs particuliers.

Date

1767-1783

Cote

1E1299

Résultat n°4
1770-1773

1 media

1770-1773

Date

1770-1773

Cote

1E1298

Résultat n°5
1766-1770

1 media

1766-1770

Date

1766-1770

Cote

1E1297

Résultat n°6
Contre Pierre Guérin, marchand.

1 media

Contre Pierre Guérin, marchand.

Date

1766-1769

Cote

1E1296

Résultat n°7
Contre Antoine Guichard, cordonnier.

1 media

Contre Antoine Guichard, cordonnier.

Date

1766-1768

Cote

1E1295

Résultat n°8
Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la seigneurie de Montluel.

1 media

Contre Benoît Dumont, sur les droits féodaux de la seigneurie de Montluel.

Date

1766-1768

Cote

1E1294

Résultat n°9
Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.

1 media

Contre les héritiers de Benoît Lager, peigneur de chanvre.

Date

1766-1769

Cote

1E1293

Résultat n°10
Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en droits seigneuriaux.

1 media

Contre Denis Vanel, notaire royal et commissaire en droits seigneuriaux.

Date

1758

Cote

1E1292

Résultat n°11
Contre Michel Valat, marchand drapier.

1 media

Contre Michel Valat, marchand drapier.

Date

1758

Cote

1E1291

Résultat n°12
Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.

1 media

Contre Jean-Baptiste Bertholon, boulanger.

Date

1754-1755

Cote

1E1290

Résultat n°13
Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

1 media

Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

Date

1754

Cote

1E1289

Résultat n°14
Contre Sébastien Buyat, marchand.

1 media

Contre Sébastien Buyat, marchand.

Date

1752

Cote

1E1288

Résultat n°15
Contre Pierre Tercel, meunier.

1 media

Contre Pierre Tercel, meunier.

Date

1750-1751

Cote

1E1287

Résultat n°16
Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

1 media

Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

Date

1750

Cote

1E1286

Résultat n°17
Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

1 media

Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

Date

1750

Cote

1E1285

Résultat n°18
Contre Jean Tournachon, marchand.

1 media

Contre Jean Tournachon, marchand.

Date

1749

Cote

1E1284

Résultat n°19
Contre Jean Saillard, marchand.

1 media

Contre Jean Saillard, marchand.

Date

1749

Cote

1E1283

Résultat n°20
Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.

1 media

Contre Joseph Crétin, aubergiste à Montluel.

Date

1748-1750

Cote

1E1282