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Résultats de la recherche

Résultat n°1
3e cahier.

2 lots 2 medias

3e cahier.

Date

an II

Cote

2Q61

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q659