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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Thizy.

    2 lots 2 medias

    Thizy.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q939

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Thizy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Saint-Igny-de-Vers.

    2 lots 2 medias

    Saint-Igny-de-Vers.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q754

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Saint-Igny-de-Vers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Saint-Igny-de-Vers.

    2 lots 2 medias

    Saint-Igny-de-Vers.

    Date

    an II

    Cote

    1Q937

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Saint-Igny-de-Vers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Sommier des biens des prêtes déportés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des prêtes déportés.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q286

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des prêtes déportés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    LACROIX Sylviane.

    1 media

    LACROIX Sylviane.

    Cote

    4244W52-4244W54

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
    • Gestion des pupilles de la Nation.
    • Dossiers individuels de pupilles de la nation sous...
    • Enfants LACROIX.
    • LACROIX Sylviane.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  6. Résultat n°6
    Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1Q977

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Ville.
    • Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    LACROIX Gisèle.

    1 media

    LACROIX Gisèle.

    Cote

    4244W46-4244W47

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
    • Gestion des pupilles de la Nation.
    • Dossiers individuels de pupilles de la nation sous...
    • Enfants LACROIX.
    • LACROIX Gisèle.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  8. Résultat n°8
    Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

    Date

    1792-1800

    Cote

    1Q41

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Affaires générales.
    • Emigrés et condamnés.
    • Département.
    • Demandes de radiation des listes des émigrés et des...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Saint-Igny-de-Vers.

    2 lots 2 medias

    Saint-Igny-de-Vers.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q879

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Saint-Igny-de-Vers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    LACROIX-LALLEMENT.

    1 media

    LACROIX-LALLEMENT.

    Cote

    4244W205

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • LACROIX-LALLEMENT.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  11. Résultat n°11
    LACROIX Christine.

    1 media

    LACROIX Christine.

    Cote

    4244W48-4244W49

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
    • Gestion des pupilles de la Nation.
    • Dossiers individuels de pupilles de la nation sous...
    • Enfants LACROIX.
    • LACROIX Christine.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  12. Résultat n°12
    LACROIX Michèle.

    1 media

    LACROIX Michèle.

    Cote

    4244W50-4244W51

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Mise en Suvre de la mission Solidarité.
    • Gestion des pupilles de la Nation.
    • Dossiers individuels de pupilles de la nation sous...
    • Enfants LACROIX.
    • LACROIX Michèle.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  13. Résultat n°13
    5e registre.

    2 lots 2 medias

    5e registre.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q436

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens séquestrés sur les émigrés, déportés...
    • 5e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Thizy.

    2 lots 2 medias

    Thizy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q756

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Thizy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Saint-Igny-de-Vers.

    2 lots 2 medias

    Saint-Igny-de-Vers.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1000

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Saint-Igny-de-Vers.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre