LAURENT - Recherche

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

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Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q686

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

2 lots 2 medias

Labarmondière-Lyonnet.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q835

2 lots 2 medias

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Résultats de la recherche

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

Cote

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

Date

Cote

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

Cote

Sainte-Colombe.

Date

Cote

Saint-Genis-Laval.

Date

Cote

Villefranche.

Date

Cote

Environs de Villefranche.

Date

Cote

Amplepuis.

Date

Cote

Anse.

Date

Cote

Beaujeu.

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Cote

Belleville

Date

Cote

Bois-d'Oingt.

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Cote

Chamelet.

Date

Cote

Monsols.

Date

Cote

Saint-Igny-de-Vers.

Date

Cote

Tarare.

Date

Cote

Thizy.

Date

Cote

Villié.

Date

Cote

Labarmondière-Lyonnet.

Date

Cote

Saint-Genis-Laval.

Date

Cote