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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

Date

an II

Cote

2Q79

Résultat n°2
Anse.

2 lots 2 medias

Anse.

Date

1793-an II

Cote

1Q748

Résultat n°3
Erard-Laurencet.

2 lots 2 medias

Erard-Laurencet.

Date

an III

Cote

2Q210

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q684