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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
prairial an II-messidor an II.

2 lots 2 medias

prairial an II-messidor an II.

Date

prairial an II-messidor an II

Cote

1Q896

Résultat n°2
Guillaud-Laroche.

2 lots 2 medias

Guillaud-Laroche.

Date

an II-an III

Cote

1Q971

Résultat n°3
Labarmondière-Lyonnet.

2 lots 2 medias

Labarmondière-Lyonnet.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q835

Résultat n°4
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Ferrand.

Date

an II-an III

Cote

2Q176

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q684