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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Machique-Musset.

2 lots 2 medias

Machique-Musset.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q836

Résultat n°2
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q469

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701