Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Canton de la Convention.

2 lots 2 medias

Canton de la Convention.
Cote
2Q74
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
  • Canton de la Convention.
Résultat n°2
MANTE-MARMEY.

1 media

MANTE-MARMEY.
Cote
4244W213
 Date- Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
  • Dossiers individuels.
  • MANTE-MARMEY.