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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

2 lots 2 medias

Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

Date

an III

Cote

1Q813

Résultat n°2
Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

2 lots 2 medias

Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

Date

an II

Cote

2Q78

Résultat n°3
MARTINON

4 medias

MARTINON

Date

-

Cote

3335W30, 3335W2

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.

Date

26 pluviôse an II-29 brumaire an III

Cote

1Q640

Résultat n°5
4e cahier.

2 lots 2 medias

4e cahier.

Date

an II

Cote

2Q58

Résultat n°6
Yzeron et Chateauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Chateauvieux.

Date

an II-an III

Cote

1Q868