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24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contre Louis Léviste de Briandas.

    1 media

    Contre Louis Léviste de Briandas.

    Date

    1763-1766

    Cote

    1E1671

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Louis Léviste de Briandas.
  2. Résultat n°2
    Reconnaissances de rentes.

    1 media

    Reconnaissances de rentes.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    1E1659

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Reconnaissances de rentes.
  3. Résultat n°3
    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    1 media

    Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

    Date

    1737

    Cote

    1E1667

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.
  4. Résultat n°4
    Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

    1 media

    Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

    Date

    1727-1754

    Cote

    1E1669

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.
  5. Résultat n°5
    Contre Antoine Manges, marchand.

    1 media

    Contre Antoine Manges, marchand.

    Date

    1735

    Cote

    1E1666

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Antoine Manges, marchand.
  6. Résultat n°6
    Contre la maison des pauvres de Reneins.

    1 media

    Contre la maison des pauvres de Reneins.

    Date

    1740-1744

    Cote

    1E1668

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre la maison des pauvres de Reneins.
  7. Résultat n°7
    Pour une association de propriétaires viticulteurs.

    1 media

    Pour une association de propriétaires viticulteurs.

    Date

    1784-1786

    Cote

    1E1673

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Pour une association de propriétaires viticulteurs.
  8. Résultat n°8
    Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.

    1 media

    Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.

    Date

    1538

    Cote

    1E1656

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Acquisition du fief de Bussy par Claude de Baronnat.
  9. Résultat n°9
    Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

    1 media

    Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.

    Date

    1727

    Cote

    1E1665

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Droits de Marie Bottu, femme de Jacques-François Mignot.
  10. Résultat n°10
    Contre la commanderie de Belleville.

    1 media

    Contre la commanderie de Belleville.

    Date

    1379-1679

    Cote

    1E1664

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre la commanderie de Belleville.
  11. Résultat n°11
    Reconnaissance.

    1 media

    Reconnaissance.

    Date

    1759

    Cote

    1E1654

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Reconnaissance.
  12. Résultat n°12
    Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

    1 media

    Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

    Date

    1755-1756

    Cote

    1E1670

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Contre Antoine Guillard, de Romanèche.
  13. Résultat n°13
    Ventes passées par Louis de Mignot.

    1 media

    Ventes passées par Louis de Mignot.

    Date

    1764-1769

    Cote

    1E1661

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Ventes passées par Louis de Mignot.
  14. Résultat n°14
    Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

    1 media

    Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

    Date

    1762

    Cote

    1E1660

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris...
  15. Résultat n°15
    Foi et hommage, aveux et dénombrements.

    1 media

    Foi et hommage, aveux et dénombrements.

    Date

    1601-XVIIIe s.

    Cote

    1E1657

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
  16. Résultat n°16
    Procédures liées à la succession.

    1 media

    Procédures liées à la succession.

    Date

    1766-1769

    Cote

    1E1662

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Succession d'André de Bonnel (en faveur de Louis Mignot,...
    • Procédures liées à la succession.
  17. Résultat n°17
    Quittance.

    1 media

    Quittance.

    Date

    1768

    Cote

    1E1655

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Quittance.
  18. Résultat n°18
    Contre la marquise de Saint-Amour.

    1 media

    Contre la marquise de Saint-Amour.

    Date

    1784-1786

    Cote

    1E1676

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Au sujet des seigneuries de Fontcrenne et du Sou.
    • Contre la marquise de Saint-Amour.
  19. Résultat n°19
    Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.

    1 media

    Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.

    Date

    1779-1781

    Cote

    1E1675

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Procédures.
    • Au sujet des seigneuries de Fontcrenne et du Sou.
    • Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.
  20. Résultat n°20
    Entretien d'un chemin.

    1 media

    Entretien d'un chemin.

    Date

    1775

    Cote

    1E1663

    • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

    • Mignot de Bussy (famille) et alliées : Gaspard du Sou,...
    • Famille Mignot de Bussy, seigneurie de Bussy.
    • Titres domaniaux.
    • Entretien d'un chemin.