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24 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Reconnaissances de rentes.

1 media

Reconnaissances de rentes.

Date

XVIIIe s.

Cote

1E1659

Résultat n°2
Foi et hommage, aveux et dénombrements.

1 media

Foi et hommage, aveux et dénombrements.

Date

1601-XVIIIe s.

Cote

1E1657

Résultat n°3
Pour une association de propriétaires viticulteurs.

1 media

Pour une association de propriétaires viticulteurs.

Date

1784-1786

Cote

1E1673

Résultat n°4
Contre la marquise de Saint-Amour.

1 media

Contre la marquise de Saint-Amour.

Date

1784-1786

Cote

1E1676

Résultat n°5
Succession d'Abel-Ange Mignot.

1 media

Succession d'Abel-Ange Mignot.

Date

1784

Cote

1E1672

Résultat n°6
Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.

1 media

Contre Jean de Gaspard, marquis de Saint-Amour.

Date

1779-1781

Cote

1E1675

Résultat n°7
Donation de la seigneurie de Fontcrenne et de la terre du Sou.

1 media

Donation de la seigneurie de Fontcrenne et de la terre du Sou.

Date

1767-1778

Cote

1E1674

Résultat n°8
Entretien d'un chemin.

1 media

Entretien d'un chemin.

Date

1775

Cote

1E1663

Résultat n°9
Rente perçue par la famille Berthelon de Brosses et acquise par Louis Mignot de Bussy.

1 media

Rente perçue par la famille Berthelon de Brosses et acquise par Louis Mignot de Bussy.

Date

1745-1775

Cote

1E1653

Résultat n°10
Ventes passées par Louis de Mignot.

1 media

Ventes passées par Louis de Mignot.

Date

1764-1769

Cote

1E1661

Résultat n°11
Procédures liées à la succession.

1 media

Procédures liées à la succession.

Date

1766-1769

Cote

1E1662

Résultat n°12
Quittance.

1 media

Quittance.

Date

1768

Cote

1E1655

Résultat n°13
Contre Louis Léviste de Briandas.

1 media

Contre Louis Léviste de Briandas.

Date

1763-1766

Cote

1E1671

Résultat n°14
Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

1 media

Reconnaissance des héritiers de Claude-Nicolas Paris envers Louis Mignot de Bussy.

Date

1762

Cote

1E1660

Résultat n°15
Sommaire général des servis dus par les seigneurs de Bussy.

1 media

Sommaire général des servis dus par les seigneurs de Bussy.

Date

1761

Cote

1E1658

Résultat n°16
Reconnaissance.

1 media

Reconnaissance.

Date

1759

Cote

1E1654

Résultat n°17
Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

1 media

Contre Antoine Guillard, de Romanèche.

Date

1755-1756

Cote

1E1670

Résultat n°18
Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

1 media

Sur les biens de Claude Rabut, de Villefranche.

Date

1727-1754

Cote

1E1669

Résultat n°19
Contre la maison des pauvres de Reneins.

1 media

Contre la maison des pauvres de Reneins.

Date

1740-1744

Cote

1E1668

Résultat n°20
Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

1 media

Contre Pierre Clerc, habitant de Chenas.

Date

1737

Cote

1E1667