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  • 1

    Bureau Fion

    Date

    1792-1800, 1792-an VIII

    Cote

    2Q201

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts des émigrés.
    • Bureau Fion

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés

    Date

    1793-1800, 1793-an VIII

    Cote

    2Q466

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Sommaire général des biens des émigrés du département

    Date

    1792-1793

    Cote

    2Q43

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommaire général des biens des émigrés du département

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Gabet, Monspey, Vaugrenand, Tourteau, Jacquet-Talon, Deville, Laval

    Date

    1793-1795, 1793-an III

    Cote

    2Q471

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
    • Gabet, Monspey, Vaugrenand, Tourteau, Jacquet-Talon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q463

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Sommier des biens nationaux de toute origine

    Date

    1791-1818

    Cote

    2Q298

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des biens nationaux de toute origine

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Bureau Ferrand

    Date

    1792-1794, 1792-an II

    Cote

    2Q174

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Sommier des biens et revenus des émigrés

    Date

    1792-1800, 1792-an VIII

    Cote

    2Q299

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON