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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q469

Résultat n°2
Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

2 lots 2 medias

Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

Date

an II

Cote

2Q78

Résultat n°3
Anse.

2 lots 2 medias

Anse.

Date

1793-an II

Cote

1Q748

Résultat n°4
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.

Date

an II-an III

Cote

2Q464

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q684