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  1. Résultat n°1
    Condrieu.

    2 lots 2 medias

    Condrieu.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q857

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Condrieu.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

    1 media

    Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

    Date

    1886-1888

    Cote

    5Q36

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
    • Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Registre des recettes et des dépenses.

    1 media

    Registre des recettes et des dépenses.

    Date

    janvier 1893-septembre 1893

    Cote

    5Q237

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Gestion de M. Pain, commissaire à la mense archiépiscopale...
    • Registre des recettes et des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M. Pain.

    1 media

    Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M. Pain.

    Date

    1893

    Cote

    5Q37

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
    • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
    • Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M....

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Registre des actes de gestion.

    1 media

    Registre des actes de gestion.

    Date

    février 1893-juin 1893

    Cote

    5Q238

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Gestion de M. Pain, commissaire à la mense archiépiscopale...
    • Registre des actes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    2e registre.

    2 lots 2 medias

    2e registre.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q468

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
    • 2e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre