Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 2
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 6
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
  • 6
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
  • 4
Typologies
  • 4
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Condrieu.

2 lots 2 medias

Condrieu.
Cote
1Q857
 Date
an II-an III
 Lieu
CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Condrieu.
Résultat n°2
Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.

1 media

Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M. Blanchard.
Cote
5Q36
 Date
1886-1888
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
  • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
  • Vacance après le décès de Mgr Caverot, gestion de M....
Résultat n°3
Registre des recettes et des dépenses.

1 media

Registre des recettes et des dépenses.
Cote
5Q237
 Date
janvier 1893-septembre 1893
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Mense archiépiscopale.
  • Gestion de M. Pain, commissaire à la mense archiépiscopale...
  • Registre des recettes et des dépenses.
Résultat n°4
Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M. Pain.

1 media

Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M. Pain.
Cote
5Q37
 Date
1893
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Titres et origine de propriété, papiers de la gestion...
  • Vacance du siège archiépiscopal, gestion de la mense.
  • Vacance après le décès de Mgr Foulon, gestion de M....
Résultat n°5
Registre des actes de gestion.

1 media

Registre des actes de gestion.
Cote
5Q238
 Date
février 1893-juin 1893
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Mense archiépiscopale.
  • Gestion de M. Pain, commissaire à la mense archiépiscopale...
  • Registre des actes de gestion.
Résultat n°6
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q468
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens confisqués sur les condamnés.
  • 2e registre.