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  1. Résultat n°1
    Laurent-Pelin.

    2 lots 2 medias

    Laurent-Pelin.

    Date

    an III

    Cote

    2Q211

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Laurent-Pelin.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    PARET

    7 medias

    PARET

    Cote

    3335W30, 3335W1

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • PARET

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  3. Résultat n°3
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q720

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton des sans-Culottes.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Mornant.

    2 lots 2 medias

    Mornant.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q734

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Mornant.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre