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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
PARIZOT (gendarme)

3 medias

PARIZOT (gendarme)
Cote
3335W27, 3335W5
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 1005

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • PARIZOT (gendarme)
Résultat n°2
PARIZOT

2 medias

PARIZOT
Cote
3335W30, 3335W12
 Date- Lieu - Type de document
Dossier n° 4166

  • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

  • PARIZOT
Résultat n°3
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.
Cote
1Q738
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°4
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.
Cote
1Q864
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Genis-Laval.