Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 3
    • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pagannay-Philippon.

2 lots 2 medias

Cote
1Q839
Date
germinal an II-ventôse an III
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Pagannay-Philippon.
Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Cote
1Q690
Date
germinal an II-frimaire an III
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE MARAT
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Marat.
  • Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés,...
Résultat n°3
Canton de Condrieu.

2 lots 2 medias

Cote
1Q537
Date
1793-an III
Lieu
CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Condrieu.