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  1. Résultat n°1
    brumaire an III-prairial an III.

    2 lots 2 medias

    brumaire an III-prairial an III.

    Date

    brumaire an II-prairial an III

    Cote

    1Q900

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Ville.
    • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
    • brumaire an III-prairial an III.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Pagannay-Philippon.

    2 lots 2 medias

    Pagannay-Philippon.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q839

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Pagannay-Philippon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    3e volume.

    2 lots 2 medias

    3e volume.

    Date

    an II

    Cote

    2Q50

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Ville.
    • 2e bureau.
    • 3e volume.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    1767-1771

    2 lots 724 medias

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    3E25494

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Chazay-d'Azergues
    • PERRIER
    • Minutes
    • 1767-1771

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  5. Résultat n°5
    PERONNET-PERRIER.

    1 media

    PERONNET-PERRIER.

    Cote

    4244W230

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • PERONNET-PERRIER.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  6. Résultat n°6
    1772-1779

    2 lots 562 medias

    1772-1779

    Date

    1772-1779

    Cote

    3E25495

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Chazay-d'Azergues
    • PERRIER
    • Minutes
    • 1772-1779

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  7. Résultat n°7
    Perrier (?-?), homme politique.

    2 lots 2 medias

    Perrier (?-?), homme politique.

    Date

    s.d.

    Cote

    7Fi161

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

    • Perrier (?-?), homme politique.