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  1. Résultat n°1
    1697-1701

    2 lots 548 medias

    1697-1701

    Date

    1697-1701

    Cote

    3E1258

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Villefranche-sur-Saône
    • PERRIN
    • Minutes
    • 1697-1701

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  2. Résultat n°2
    Chamelet.

    2 lots 2 medias

    Chamelet.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q998

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Chamelet.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Répertoire

    2 lots 329 medias

    Répertoire

    Date

    1691-1712

    Cote

    3E7

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Villefranche-sur-Saône
    • PERRIN
    • Répertoire

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  4. Résultat n°4
    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II

    Cote

    2Q53

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Paillasson-Vouty.

    2 lots 2 medias

    Paillasson-Vouty.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1Q1118

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • Liquidation.
    • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
    • Paillasson-Vouty.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

    2 lots 2 medias

    Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon n° 105.

    Date

    an III

    Cote

    1Q813

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions pour restitutions de fonds de commerce et...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-fructidor an III

    Cote

    1Q666

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton Le Pelletier (la Montagne).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Bois-d'Oingt.

    Date

    1793-an VII

    Cote

    1Q751

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    PERRIN.

    2 lots 188 medias

    PERRIN.

    Date

    1920-1954

    Cote

    4485, 6U1/5727

    • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

    • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
    • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
    • PERRIN.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  10. Résultat n°10
    1702-1707

    2 lots 419 medias

    1702-1707

    Date

    1702-1707

    Cote

    3E1259

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Villefranche-sur-Saône
    • PERRIN
    • Minutes
    • 1702-1707

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  11. Résultat n°11
    PERRIN-PETILLARD.

    1 media

    PERRIN-PETILLARD.

    Cote

    4244W231

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • PERRIN-PETILLARD.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  12. Résultat n°12
    1er volume.

    2 lots 2 medias

    1er volume.

    Date

    an II

    Cote

    2Q48

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Lyon-Ville.
    • 2e bureau.
    • 1er volume.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Environs de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Environs de Villefranche.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q746

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
    • Environs de Villefranche.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    1er cahier.

    2 lots 2 medias

    1er cahier.

    Date

    an II

    Cote

    2Q72

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte des biens séquestrés sur les condamnés lyonnais.
    • Canton de la Liberté.
    • 1er cahier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    Date

    an II

    Cote

    2Q79

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    2 lots 2 medias

    Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q207

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Pagannay-Philippon.

    2 lots 2 medias

    Pagannay-Philippon.

    Date

    germinal an II-ventôse an III

    Cote

    1Q839

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon Ville.
    • Pétitions en mainlevée de séquestre.
    • Pagannay-Philippon.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés de Lyon.

    Date

    an II

    Cote

    2Q78

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Compte ouvert des biens séquestrés sur les condamnés...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    1708-1712

    2 lots 424 medias

    1708-1712

    Date

    1708-1712

    Cote

    3E1260

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Villefranche-sur-Saône
    • PERRIN
    • Minutes
    • 1708-1712

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  20. Résultat n°20
    Pelisson-Tripier.

    2 lots 2 medias

    Pelisson-Tripier.

    Date

    an III

    Cote

    2Q212

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Lyon.
    • Administration de séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
    • Pelisson-Tripier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  21. Résultat n°21
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    germinal an II-brumaire an III

    Cote

    1Q701

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Raison.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  22. Résultat n°22
    1691-1696

    2 lots 894 medias

    1691-1696

    Date

    1691-1696

    Cote

    3E1257

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Villefranche
    • Villefranche-sur-Saône
    • PERRIN
    • Minutes
    • 1691-1696

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  23. Résultat n°23
    Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Bois-d'Oingt.

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q934

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Collecte et inventaire.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  24. Résultat n°24
    Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Bois-d'Oingt.

    Date

    an II

    Cote

    1Q1103

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  25. Résultat n°25
    Roux-Dubost.

    2 lots 2 medias

    Roux-Dubost.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q970

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Ville.
    • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
    • Roux-Dubost.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  26. Résultat n°26
    PERRIN

    1 media

    PERRIN

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Saint-Symphorien-d'Ozon
    • PERRIN

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  27. Résultat n°27
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    2 lots 2 medias

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q111

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Vente de biens nationaux.
    • Estimations.
    • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
    • District de Lyon-Campagne.
    • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  28. Résultat n°28
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

    Date

    frimaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q656

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Convention.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  29. Résultat n°29
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q699

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Montagne (Gourguillon).
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  30. Résultat n°30
    4e cahier.

    2 lots 2 medias

    4e cahier.

    Date

    an II

    Cote

    2Q58

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
    • Canton Chalier les Halles.
    • 4e cahier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  31. Résultat n°31
    Minutes.

    2 lots 2 medias

    Minutes.

    Date

    1608

    Cote

    3E20045

    • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

    • Arrondissement de Lyon
    • Condrieu
    • PERRIN
    • Minutes.

    Producteur :

    Etudes notariales du Rhône

  32. Résultat n°32
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    2 lots 2 medias

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q1090

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Campagne.
    • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  33. Résultat n°33
    Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    2 lots 2 medias

    Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q543

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etats de consistance.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Canton de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  34. Résultat n°34
    GILIBERT (alias PERRIN)

    2 medias

    GILIBERT (alias PERRIN)

    Cote

    3335W29, 3335W15

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • GILIBERT (alias PERRIN)

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  35. Résultat n°35

    Bibliographies lyonnaises : Eloge du Docteur Richard de Laprade, ancien président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Lyon et de la Société de Médecine de la même ville, professeur de clinique médicale à l'école secondaire de Médecine, médecin de l'Hôtel-Dieu et du Collège Royal, administrateur et médecin consultant du dispensaire général, membre du jury médical, du conseil de salubrité du département du Rhône, correspondant de la Société de Médecine de Bruxelles, de Liège, de Paris, de Montpellier, Dijon, etc

    Cote

    FG B 678

    • Contexte : Fonds Galle

    • Bibliographies lyonnaises : Eloge du Docteur Richard...
  36. Résultat n°36
    Aynard-Clavière et Grand.

    2 lots 2 medias

    Aynard-Clavière et Grand.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q967

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Lyon Ville.
    • Ventes des marchandises saisies après le siège sur...
    • Aynard-Clavière et Grand.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  37. Résultat n°37
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section de l'Egalité (rue du Plâtre).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q681

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Liberté.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  38. Résultat n°38
    1er cahier.

    2 lots 2 medias

    1er cahier.

    Date

    an II

    Cote

    2Q55

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
    • Canton Chalier les Halles.
    • 1er cahier.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  39. Résultat n°39
    Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q309

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  40. Résultat n°40
    Saint-Genis-Laval.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q864

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  41. Résultat n°41
    PERRIN

    2 medias

    PERRIN

    Cote

    3335W22, 3335W14

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • PERRIN

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  42. Résultat n°42
    Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

    2 lots 2 medias

    Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

    Date

    22 mars 1793-14 messidor an IV

    Cote

    2Q379

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
    • Administration du séquestre des biens.
    • Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  43. Résultat n°43
    Bois-d'Oingt.

    2 lots 2 medias

    Bois-d'Oingt.

    Date

    an II

    Cote

    1Q997

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Mobilier national.
    • Ventes.
    • Biens de seconde origine.
    • District de Villefranche.
    • Bois-d'Oingt.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre