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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q469

Résultat n°3
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.

Date

1793-an II

Cote

1Q746

Résultat n°4
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°5
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°6
Pagannay-Philippon.

2 lots 2 medias

Pagannay-Philippon.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q839

Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q716

Résultat n°8
Pelisson-Tripier.

2 lots 2 medias

Pelisson-Tripier.

Date

an III

Cote

2Q212

Résultat n°9
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°10
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.

Date

an II-an III

Cote

1Q871

Résultat n°11
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.

Date

an II-an III

Cote

2Q465

Résultat n°12
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.

Date

1793-1799

Cote

1Q126

Résultat n°13
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

1793-an II

Cote

1Q738