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  • 1

    Sommier des biens des émigrés

    Date

    1792-1794, 1792-an II

    Cote

    2Q284

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2

    Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Date

    1793-1795, an II-an III

    Cote

    2Q463

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 3

    Etats de consistance des biens des émigrés

    Date

    1792-1793, 1792-an II

    Cote

    2Q42

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Etats de consistance des biens des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 4

    Sommier des biens nationaux de toute origine

    Date

    1791-1818

    Cote

    2Q298

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des biens nationaux de toute origine

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 5

    Roche-Longchampt, Peysson-Baccot, Fabriques des sauvages, Saint-Forgeux, Saint-Marcel-l'Eclairé, Affoux ; Mignot-Bussy, Fabriques de Joux, Saint-Vérand et Saint-Romain-de-Popey ; Roche-Thulon, Balland, Sausay, Collabeau

    Date

    1794-1794, 16 messidor an II-27 brumaire an III

    Cote

    2Q456

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • Roche-Longchampt, Peysson-Baccot, Fabriques des sauvages,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 6

    Roche-Thulon, Collabeau, Mignot-Bussy, Balland, La Poype, Peysson-Baccot, Vauban, Lavernette, Vichy

    Date

    1795-1795, 4 pluviôse an III-1er vendémiaire an IV

    Cote

    2Q458

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • Roche-Thulon, Collabeau, Mignot-Bussy, Balland, La...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 7

    Bureau Ferrand

    Date

    1792-1794, 1792-an II

    Cote

    2Q174

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Lyon
    • Administration de séquestre des biens.
    • État de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés.
    • Bureau Ferrand

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 8

    Sommier des biens et revenus des émigrés

    Date

    1792-1800, 1792-an VIII

    Cote

    2Q299

    • Contexte : Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines.

    • Bureau de Belleville.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON