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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Paillasson-Vouty.

2 lots 2 medias

Paillasson-Vouty.
Cote
1Q1118
 Date
1792-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Paillasson-Vouty.
Résultat n°2
Canton de Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q557
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°3
Sommier des biens des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés.
Cote
2Q284
 Date
1792-an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des émigrés.
Résultat n°4
Monsols.

2 lots 2 medias

Monsols.
Cote
1Q999
 Date
1793
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Monsols.
Résultat n°5
Saint-Igny-de-Vers.

2 lots 2 medias

Saint-Igny-de-Vers.
Cote
1Q134
 Date
1793-1794
 Lieu
SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°6
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.
Cote
2Q456
 Date
16 messidor an II-27 brumaire an III
 Lieu
SAINT-FORGEUX (RHONE, FRANCE), SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE (RHONE, FRANCE), AFFOUX (RHONE, FRANCE), JOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-VERAND (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 3e registre.
Résultat n°7
Monsols.

2 lots 2 medias

Monsols.
Cote
1Q133
 Date
1793-1796
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Monsols.
Résultat n°8
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q299
 Date
1792-an VIII
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°9
Canton de Monsols.

2 lots 2 medias

Canton de Monsols.
Cote
1Q556
 Date
1793-an II
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Monsols.
Résultat n°10
Sommier des biens nationaux de toute origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de toute origine.
Cote
2Q298
 Date
1818
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens nationaux de toute origine.
Résultat n°11
5e registre.

2 lots 2 medias

5e registre.
Cote
2Q458
 Date
4 pluviôse an III-1er vendémiaire an IV
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Vente des biens nationaux.
  • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
  • 5e registre.
Résultat n°12
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q463
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°13
Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville et de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville et de Lyon-Campagne.
Cote
2Q44
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des émigrés des districts de Lyon-ville...
Résultat n°14
Canton de Beaujeu.

2 lots 2 medias

Canton de Beaujeu.
Cote
1Q552
 Date
1793-an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Beaujeu.
Résultat n°15
Etats de consistance des biens des émigrés.

2 lots 2 medias

Etats de consistance des biens des émigrés.
Cote
2Q42
 Date
1792-an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Etats de consistance des biens des émigrés.
Résultat n°16
Bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Bureau Ferrand.
Cote
2Q174
 Date
1792-an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
  • Bureau Ferrand.
Résultat n°17
Olivier veuve Hocquart-Vichy.

2 lots 2 medias

Olivier veuve Hocquart-Vichy.
Cote
1Q1279
 Date
1825-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
  • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
  • Olivier veuve Hocquart-Vichy.