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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q469
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 1er registre.
Résultat n°2
Piatet-Puy.

2 lots 2 medias

Piatet-Puy.
Cote
1Q840
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Piatet-Puy.
Résultat n°3
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.
Cote
2Q465
 Date
an II-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens séquestrés.
  • 2e registre.
Résultat n°4
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q405
 Date
1792-an X
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°5
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.
Cote
1Q738
 Date
1793-an II
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Saint-Genis-Laval.
Résultat n°6
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.
Cote
1Q864
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Saint-Genis-Laval.