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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Paillasson-Vouty.

2 lots 2 medias

Paillasson-Vouty.

Date

1792-an VII

Cote

1Q1118

Résultat n°2
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°3
Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

Date

1792-an VII

Cote

1Q977

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°5
Bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Bureau Menoux.

Date

an II

Cote

2Q175