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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Classement par nom.

    2 lots 2 medias

    Classement par nom.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q426

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des biens et revenus des émigrés, des déportés...
    • Classement par nom.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Givors.

    2 lots 2 medias

    Givors.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q858

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Lyon-Campagne.
    • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
    • Givors.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Olivier veuve Hocquart-Vichy.

    2 lots 2 medias

    Olivier veuve Hocquart-Vichy.

    Date

    1825-1829

    Cote

    1Q1279

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Liquidations d'indemnités aux émigrés.
    • Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité (classés...
    • Olivier veuve Hocquart-Vichy.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre