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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Paillasson-Vouty.

2 lots 2 medias

Paillasson-Vouty.

Date

1792-an VII

Cote

1Q1118

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q722

Résultat n°3
Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.

Date

an II-an III

Cote

2Q418

Résultat n°4
Rabery-Reyre.

2 lots 2 medias

Rabery-Reyre.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q842

Résultat n°5
Yzeron et Châteauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Châteauvieux.

Date

1793-an II

Cote

1Q742

Résultat n°6
Bureau Ferrand.

2 lots 2 medias

Bureau Ferrand.

Date

1792-an II

Cote

2Q174

Résultat n°7
Yzeron et Chateauvieux.

2 lots 2 medias

Yzeron et Chateauvieux.

Date

an II-an III

Cote

1Q868