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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
RAY.

2 lots 181 medias

RAY.

Date

1920-1954

Cote

4563, 6U1/5805

Résultat n°2
brumaire an III-prairial an III.

2 lots 2 medias

brumaire an III-prairial an III.

Date

brumaire an II-prairial an III

Cote

1Q900

Résultat n°3
Pelisson-Tripier.

2 lots 2 medias

Pelisson-Tripier.

Date

an III

Cote

2Q212

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q720

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q659