ROBIN - Recherche

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

1 media

Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

Date

1992-1997

Cote

4056W117

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

2 lots 2 medias

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

Date

1792-1800

Cote

1Q41

2 lots 2 medias

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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

Cote

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

Cote

Saint-Symphorien-d'Ozon : affaires Fleurantin, Gonczarow, Morin et Robin.

Date

Cote

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

Cote

Saint-Cyr-au-Mont d'Or.

Date

Cote

Pelisson-Tripier.

Date

Cote

Millery.

Date

Cote

Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Date

Cote

Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés.

Date

Cote

Ribollet-Rusant.

Date

Cote