Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°2
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Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.
Date
an II-an III
Cote
2Q207
Résultat n°3
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Résultat n°4
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Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Date
1792-an VI
Cote
1Q636
Résultat n°5
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance diverse.
Date
26 pluviôse an II-29 brumaire an III
Cote
1Q640
Résultat n°6
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section rue Thomassin.
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q720
Résultat n°7
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Résultat n°8
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Chalier (rue Neuve).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q688
Résultat n°9
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Résultat n°10
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Résultat n°11
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Résultat n°12
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