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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q653

Résultat n°2
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°4
3e volume.

2 lots 2 medias

3e volume.

Date

an II

Cote

2Q50

Résultat n°5
Pelisson-Tripier.

2 lots 2 medias

Pelisson-Tripier.

Date

an III

Cote

2Q212

Résultat n°6
prairial an II-messidor an II.

2 lots 2 medias

prairial an II-messidor an II.

Date

prairial an II-messidor an II

Cote

1Q896

Résultat n°7
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.

Date

1792-an III

Cote

2Q432

Résultat n°8
Ribollet-Rusant.

2 lots 2 medias

Ribollet-Rusant.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q843

Résultat n°9
Instance entre la commune de Saint-Bonnet-le-Château (Loire) et l'administration des Domaines pour la remise des revenus provenant de la donation Rousset faite à l'archevêché.

1 media

Instance entre la commune de Saint-Bonnet-le-Château (Loire) et l'administration des Domaines pour la remise des revenus provenant de la donation Rousset faite à l'archevêché.

Date

1907-1913

Cote

5Q39

Résultat n°10
Saint-Genis-Laval.

2 lots 2 medias

Saint-Genis-Laval.

Date

an II-an III

Cote

1Q864

Résultat n°11

Portrait de Rousset et ses marionnettes Le rénovateur du genre

Date

-

Cote

FG C 1037 (1)