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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.

Date

1790-an III

Cote

1Q728

Résultat n°2
Section Réunion (Bellecordière).

2 lots 2 medias

Section Réunion (Bellecordière).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q712

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section Simoneau (Griffon, rue Terraille).

Date

frimaire an II-germinal an II

Cote

1Q656

Résultat n°5
Ribollet-Rusant.

2 lots 2 medias

Ribollet-Rusant.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q843