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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Section Réunion (Bellecordière).

2 lots 2 medias

Section Réunion (Bellecordière).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q712

Résultat n°2
brumaire an III-prairial an III.

2 lots 2 medias

brumaire an III-prairial an III.

Date

brumaire an II-prairial an III

Cote

1Q900

Résultat n°3
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Date

an III

Cote

2Q178

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°5
Roux-Dubost.

2 lots 2 medias

Roux-Dubost.

Date

an II-an III

Cote

1Q970

Résultat n°6
thermidor an II.

2 lots 2 medias

thermidor an II.

Date

thermidor an II

Cote

1Q897

Résultat n°7
Sabatier-Suleau.

2 lots 2 medias

Sabatier-Suleau.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q844

Résultat n°8
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q684