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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.

2 lots 2 medias

Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.
Cote
2Q219
 Date
an II-an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés...
Résultat n°2
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.
Cote
1Q107
 Date
1793-1795
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Chasselay.
Résultat n°3
District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

2 lots 2 medias

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.
Cote
2Q54
 Date
an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...
Résultat n°4
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q373
 Date
1792-an VIII
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°5
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.
Cote
2Q469
 Date
1793-an III
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens des contre-révolutionnaires.
  • 1er registre.
Résultat n°6
2e cahier.

2 lots 2 medias

2e cahier.
Cote
2Q60
 Date
an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des maisons des condamnés de Lyon.
  • Canton de l'Egalité.
  • 2e cahier.
Résultat n°7
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.
Cote
1Q746
 Date
1793-an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Environs de Villefranche.
Résultat n°8
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.
Cote
2Q178
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°9
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Cote
2Q79
 Date
an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Résultat n°10
Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.
Cote
2Q466
 Date
1793-an VIII
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués...
Résultat n°11
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.
Cote
1Q979
 Date
an II
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Chasselay.
Résultat n°12
Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.
Cote
1Q977
 Date
1792-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Ventes.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Ville.
  • Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.
Résultat n°13
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.
Cote
1Q1084
 Date
an II-an III
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon Campagne.
  • Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et...
  • Chasselay.
Résultat n°14
fructidor-jours complémentaires an II.

2 lots 2 medias

fructidor-jours complémentaires an II.
Cote
1Q898
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires...
  • fructidor-jours complémentaires an II.
Résultat n°15
Anse.

2 lots 2 medias

Anse.
Cote
1Q748
 Date
1793-an II
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Anse.
Résultat n°16
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q659
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°17
Canton de Chamelet.

2 lots 2 medias

Canton de Chamelet.
Cote
1Q555
 Date
1793-an II
 Lieu
CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Chamelet.
Résultat n°18
Chamelet.

2 lots 2 medias

Chamelet.
Cote
1Q752
 Date
1793-an II
 Lieu
CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Chamelet.
Résultat n°19
Canton d'Anse.

2 lots 2 medias

Canton d'Anse.
Cote
1Q551
 Date
1793-an II
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton d'Anse.
Résultat n°20
Sabatier-Suleau.

2 lots 2 medias

Sabatier-Suleau.
Cote
1Q844
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Sabatier-Suleau.