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Résultats de la recherche

Résultat n°1
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q469

Résultat n°2
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.

Date

an II-an III

Cote

2Q468

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés.

2 lots 2 medias

Résultat n°4
5e registre.

2 lots 2 medias

5e registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q436

Résultat n°5
3e registre.

2 lots 2 medias

3e registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q434

Résultat n°6
Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Résultat n°7
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Résultat n°8
Sommier des biens des émigrés, condannés et déportés.

2 lots 2 medias

Résultat n°9
Sommier des baux des biens émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre.

2 lots 2 medias

Résultat n°10
Bureau Fion.

2 lots 2 medias

Bureau Fion.

Date

1792-an VIII

Cote

2Q201

Résultat n°11
Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

2 lots 2 medias

Résultat n°13
2e cahier.

2 lots 2 medias

2e cahier.

Date

an II

Cote

2Q60

Résultat n°15
Olivier veuve Hocquart-Vichy.

2 lots 2 medias

Olivier veuve Hocquart-Vichy.

Date

1825-1829

Cote

1Q1279

Résultat n°16
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.

Date

an II-an III

Cote

1Q1084

Résultat n°17
Chasselay.

2 lots 2 medias

Chasselay.

Date

an II

Cote

1Q979

Résultat n°18
Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Résultat n°19
fructidor-jours complémentaires an II.

2 lots 2 medias

Résultat n°20
Sabatier-Suleau.

2 lots 2 medias

Sabatier-Suleau.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q844