Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 13
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 13
  • 13
  • 13
  • 13
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 13
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Période
  • 13
    • 13
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
1er registre.

2 lots 2 medias

1er registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q469

Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

brumaire an II-fructidor an II

Cote

1Q722

Résultat n°4
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.

Date

1793-an II

Cote

1Q746

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Bataillon Affranchi (Port du Temple).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q718

Résultat n°6
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q716

Résultat n°7
Pelisson-Tripier.

2 lots 2 medias

Pelisson-Tripier.

Date

an III

Cote

2Q212

Résultat n°8
Canton de la Croix-Rousse.

2 lots 2 medias

Canton de la Croix-Rousse.

Date

an II

Cote

2Q76

Résultat n°9
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.

Date

an II-an III

Cote

1Q871

Résultat n°10
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q470

Résultat n°11
Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

2 lots 2 medias

Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés.

Date

1792-an VII

Cote

1Q1079

Résultat n°12
Section Thionville (Plat d'Argent).

2 lots 2 medias

Section Thionville (Plat d'Argent).

Date

frimaire an II-germinal an II

Cote

1Q713

Résultat n°13
5e cahier.

2 lots 2 medias

5e cahier.

Date

an II

Cote

2Q66