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Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Brutus (La Pêcherie).

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q686

Résultat n°2
1er volume.

2 lots 2 medias

1er volume.

Date

an II

Cote

2Q48

Résultat n°3
1er cahier.

2 lots 2 medias

1er cahier.

Date

an II

Cote

2Q72

Résultat n°4
Sabatier-Suleau.

2 lots 2 medias

Sabatier-Suleau.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q844