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Résultats de la recherche

  • 1
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    1985-1993

    Cote

    195J1

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
    • Généralités.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 2
    Transfusion sanguine.

    1 media

    Transfusion sanguine.

    Date

    1990-1993

    Cote

    195J2

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
    • Transfusion sanguine.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 3
    Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.

    1 media

    Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.

    Date

    1992

    Cote

    195J3

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Haute Cour de Justice, affaire du « sang contaminé ».
    • Revue de presse du groupe socialiste au Sénat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 4
    1977-1988.

    1 media

    1977-1988.

    Date

    1988-1991.

    Cote

    195J4

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1977-1988.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 5
    1988-1991.

    1 media

    1988-1991.

    Date

    1991-1997.

    Cote

    195J5

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1988-1991.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 6
    1991-1997.

    1 media

    1991-1997.

    Date

    1998-1999.

    Cote

    195J6

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1991-1997.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 7
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1977-1988.

    Cote

    195J7

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Interventions en séance (classement chronologique).
    • 1998-1999.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 8
    Pharmaciens hospitaliers.

    1 media

    Pharmaciens hospitaliers.

    Date

    1977-1982

    Cote

    195J8

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Récapitulatifs thématiques.
    • Pharmaciens hospitaliers.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 9
    Éthique.

    1 media

    Éthique.

    Date

    1988-1999

    Cote

    195J9

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Récapitulatifs thématiques.
    • Éthique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 10
    Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    1 media

    Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    Date

    1980-1999

    Cote

    195J10

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Projets de lois déposés par Franck Sérusclat.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 11
    Questions écrites.

    1 media

    Questions écrites.

    Date

    1977-1999

    Cote

    195J11

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Questions au gouvernement.
    • Questions écrites.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 12
    Questions orales.

    1 media

    Questions orales.

    Date

    1977-1999

    Cote

    195J12

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Récapitulatifs.
    • Questions au gouvernement.
    • Questions orales.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 13
    Fonction publique.

    1 media

    Fonction publique.

    Date

    1978

    Cote

    195J13

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Fonction publique.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 14
    Abolition de la peine de mort.

    1 media

    Abolition de la peine de mort.

    Date

    1981

    Cote

    195J14

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Abolition de la peine de mort.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 15
    Décentralisation.

    1 media

    Décentralisation.

    Date

    1979-1981

    Cote

    195J15

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Premier mandat de Franck Sérusclat.
    • Décentralisation.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 16
    Budget.

    1 media

    Budget.

    Date

    1986-1987

    Cote

    195J16

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1986-1987.
    • Budget.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 17
    Réforme hospitalière.

    1 media

    Réforme hospitalière.

    Date

    1986-1987

    Cote

    195J17

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1986-1987.
    • Réforme hospitalière.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 18
    Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    1 media

    Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    Date

    1987

    Cote

    195J18

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 19
    Procréation médicalement assistée (PMA).

    1 media

    Procréation médicalement assistée (PMA).

    Date

    1988

    Cote

    195J19

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Procréation médicalement assistée (PMA).

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck

  • 20
    Financement des partis politiques.

    1 media

    Financement des partis politiques.

    Date

    1985-1988

    Cote

    195J20

    • Contexte : 195J - Fonds Franck Sérusclat

    • Sénat.
    • Questions au gouvernement et activités législatives.
    • Projets de loi et résolutions parlementaires.
    • Session de 1987-1988.
    • Financement des partis politiques.

    Producteur :

    SERUSCLAT, Franck