Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
  • 1
Typologies
  • 1
Titres
  • 1

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Beaujeu.

    2 lots 2 medias

    Beaujeu.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q874

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Mainlevée de séquestre.
    • District de Villefranche.
    • Beaujeu.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    TASSANI Georges (alias TESSIER)

    2 medias

    TASSANI Georges (alias TESSIER)

    Cote

    3335W25, 3335W17

    • Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

    • TASSANI Georges (alias TESSIER)

    Producteur :

    Service régional de police judiciaire de Lyon (SRPJ)

  3. Résultat n°3
    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

    Date

    brumaire an II-germinal an II

    Cote

    1Q684

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du séquestre.
    • Etablissement du séquestre.
    • District de Lyon-Ville.
    • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
    • Canton de la Liberté.
    • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre