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  1. Résultat n°1
    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    Date

    an II

    Cote

    2Q79

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Chanoines et prêtres habitués : titres personnels.

    1 media

    Chanoines et prêtres habitués : titres personnels.

    Date

    1683-1697

    Cote

    21G2

    • Contexte : 21G - Chapitre Notre-Dame-des-Marais de Villefranche

    • Personnel.
    • Chanoines et prêtres habitués : titres personnels.

    Producteur :

    Chapitre Notre-Dame-des-Marais-de-Villefranche