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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

Date

an II

Cote

2Q79

Résultat n°2
Canton de Villié.

2 lots 2 medias

Canton de Villié.

Date

1793-an II

Cote

1Q560

Résultat n°3
fructidor-jours complémentaires an II.

2 lots 2 medias

fructidor-jours complémentaires an II.

Date

an II

Cote

1Q898

Résultat n°4
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q659

Résultat n°5
Villié.

2 lots 2 medias

Villié.

Date

1792-an II

Cote

1Q757