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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

Date

an II-an III

Cote

2Q261

Résultat n°2
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

Date

an II

Cote

2Q79

Résultat n°3
Commune de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Commune de la Guillotière.

Date

brumaire an II-germinal an II

Cote

1Q724

Résultat n°4
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°5
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-brumaire an III

Cote

1Q701

Résultat n°6
2e registre.

2 lots 2 medias

2e registre.

Date

1793-an III

Cote

2Q433