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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vachon-Zuphy.

2 lots 2 medias

Vachon-Zuphy.
Cote
2Q213
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Vachon-Zuphy.
Résultat n°2
Vaugneray.

2 lots 2 medias

Vaugneray.
Cote
1Q867
 Date
an II-an III
 Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Vaugneray.
Résultat n°3
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q666
 Date
germinal an II-fructidor an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Le Pelletier (la Montagne).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°4
Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Bois-d'Oingt.
Cote
1Q751
 Date
1793-an VII
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • Bois-d'Oingt.
Résultat n°5
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Cote
2Q79
 Date
an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Résultat n°6
Commune de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Commune de la Guillotière.
Cote
1Q724
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Commune de la Guillotière.
Résultat n°7
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).
Cote
1Q716
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS-CULOTTES
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton des sans-Culottes.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres,...
Résultat n°8
1764-1772

2 lots 1 285 medias

1764-1772
Cote
3E2157
 Date
1764-1772
 Lieu
Frontenas
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Frontenas
  • VIAL
  • Minutes
  • 1764-1772
Résultat n°9
1751-1758

2 lots 1 593 medias

1751-1758
Cote
3E2155
 Date
1751-1758
 Lieu
Frontenas
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Frontenas
  • VIAL
  • Minutes
  • 1751-1758
Résultat n°10
Vacher-Vouty.

2 lots 2 medias

Vacher-Vouty.
Cote
1Q847
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Vacher-Vouty.
Résultat n°11
2e volume.

2 lots 2 medias

2e volume.
Cote
2Q49
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Lyon-Ville.
  • 2e bureau.
  • 2e volume.
Résultat n°12
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q405
 Date
1792-an X
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°13
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).
Cote
1Q684
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Liberté.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°14
1759-1763

2 lots 835 medias

1759-1763
Cote
3E2156
 Date
1759-1763
 Lieu
Frontenas
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Frontenas
  • VIAL
  • Minutes
  • 1759-1763
Résultat n°15
1744-1750

2 lots 1 278 medias

1744-1750
Cote
3E2154
 Date
1744-1750
 Lieu
Frontenas
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Frontenas
  • VIAL
  • Minutes
  • 1744-1750
Résultat n°16
1773-1780

1 media

1773-1780
Cote
3E2158A
 Date
1773-1780
 Lieu
Frontenas
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Villefranche
  • Frontenas
  • VIAL
  • Minutes
  • 1773-1780