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6 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Date

germinal an II-fructidor an III

Cote

1Q666

Résultat n°2
Conseil transitoire de gestion de la faculté.

1 media

Conseil transitoire de gestion de la faculté.

Date

1968-1970

Cote

3716W55

Résultat n°3
Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

2 lots 2 medias

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Date

an II-an III

Cote

2Q207

Résultat n°4
Conseil transitoire de gestion de la faculté.

1 media

Conseil transitoire de gestion de la faculté.

Date

1968-1970

Cote

3716W55

Résultat n°5
Vacher-Vouty.

2 lots 2 medias

Vacher-Vouty.

Date

germinal an II-ventôse an III

Cote

1Q847

Résultat n°6
vendémiaire an III.

2 lots 2 medias

vendémiaire an III.

Date

vendémiaire an III

Cote

1Q899