Résultat n°1
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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°2
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Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
brumaire an II-fructidor an II
Cote
1Q722
Résultat n°3
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Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais.
Date
an II-an III
Cote
2Q418
Résultat n°4
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance diverse : section de la Fraternité (place Confort).
Date
brumaire an II-germinal an II
Cote
1Q716
Résultat n°5
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Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Date
germinal an II-brumaire an III
Cote
1Q701
Résultat n°6
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Résultat n°7
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Résultat n°8
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