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66 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Minutes

2 lots 444 medias

Minutes
Cote
3E8281
 Date
1586-1600
 Lieu
Lyon
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Lyon
  • VINCENT
  • Minutes
Résultat n°2
1684-1687

2 lots 2 medias

1684-1687
Cote
3E8841
 Date
1684-1687
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1684-1687
Résultat n°3
1688-1689

2 lots 2 medias

1688-1689
Cote
3E8842
 Date
1688-1689
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1688-1689
Résultat n°4
1690-1691

2 lots 2 medias

1690-1691
Cote
3E8843
 Date
1690-1691
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1690-1691
Résultat n°5
1692-1693

2 lots 2 medias

1692-1693
Cote
3E8844
 Date
1692-1693
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1692-1693
Résultat n°6
1694-1697

2 lots 2 medias

1694-1697
Cote
3E8845
 Date
1694-1697
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1694-1697
Résultat n°7
1698-1700

2 lots 2 medias

1698-1700
Cote
3E8846
 Date
1698-1700
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1698-1700
Résultat n°8
1701-1703

2 lots 2 medias

1701-1703
Cote
3E8847
 Date
1701-1703
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1701-1703
Résultat n°9
1704-1707

2 lots 2 medias

1704-1707
Cote
3E8848
 Date
1704-1707
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1704-1707
Résultat n°10
1708-1710

2 lots 2 medias

1708-1710
Cote
3E8849
 Date
1708-1710
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1708-1710
Résultat n°11
1711-1714

2 lots 2 medias

1711-1714
Cote
3E8850
 Date
1711-1714
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1711-1714
Résultat n°12
1715-1717

2 lots 2 medias

1715-1717
Cote
3E8851
 Date
1715-1717
 Lieu
Saint-Just
 Type de document -

  • Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

  • Arrondissement de Lyon
  • Saint-Just
  • VINCENT
  • Minutes.
  • 1715-1717
Résultat n°13
Anse.

2 lots 2 medias

Anse.
Cote
1Q128
 Date
1793-1796
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de deuxième origine (classés par cantons).
  • Anse.
Résultat n°14
Canton de Chasselay.

2 lots 2 medias

Canton de Chasselay.
Cote
1Q536
 Date
1793-an III
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Canton de Chasselay.
Résultat n°15
Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

2 lots 2 medias

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.
Cote
1Q636
 Date
1792-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...
Résultat n°16
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q659
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de l'Egalité.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°17
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q666
 Date
germinal an II-fructidor an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton Le Pelletier (la Montagne).
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°18
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).
Cote
1Q684
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Liberté.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°19
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.
Cote
1Q701
 Date
germinal an II-brumaire an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Raison.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°20
Commune de la Guillotière.

2 lots 2 medias

Commune de la Guillotière.
Cote
1Q724
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Commune de la Guillotière.