VINCENT

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Sainte-Colombe.	Cote 1Q862	Date an II-an III	Lieu SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon-Campagne. Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et... Sainte-Colombe.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	Vachon-Zuphy.	Cote 2Q213	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses... Vachon-Zuphy.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	1698-1700	Cote 3E8846	Date 1698-1700	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1698-1700
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.	Cote 2Q261	Date an II-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon-La Guillotière. Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.
Résultat n°5	2 lots 2 medias	1692-1693	Cote 3E8844	Date 1692-1693	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1692-1693
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Bureau de Saint-Genis-Laval.	Cote 2Q53	Date an II	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des biens des condamnés. District de Lyon-Campagne. Bureau de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	1711-1714	Cote 3E8850	Date 1711-1714	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1711-1714
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Mornant.	Cote 1Q860	Date an II-an III	Lieu MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon-Campagne. Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et... Mornant.
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Belleville	Cote 1Q750	Date 1793-an VII	Lieu BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Belleville
Résultat n°10	2 lots 2 medias	Paillasson-Vouty.	Cote 1Q1118	Date 1792-an VII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de seconde origine. Liquidation. Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés. Paillasson-Vouty.
Résultat n°11	2 lots 2 medias	Villefranche.	Cote 1Q745	Date 1793-an II	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Villefranche.
Résultat n°12	1 media	VINCENT	Cote-	Date-	Lieu Saint-Laurent-d'Agny	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Laurent-d'Agny VINCENT
Résultat n°13	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.	Cote 1Q666	Date germinal an II-fructidor an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON LE PELLETIER	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton Le Pelletier (la Montagne). Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°14	2 lots 2 medias	Sommier des biens et revenus des émigrés.	Cote 2Q373	Date 1792-an VIII	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon). Administration du séquestre des biens. Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°15	2 lots 2 medias	Saint-Igny-de-Vers.	Cote 1Q754	Date 1793-an II	Lieu SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Saint-Igny-de-Vers.
Résultat n°16	2 lots 2 medias	Beaujeu.	Cote 1Q749	Date 1793-an VI	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Beaujeu.
Résultat n°17	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q751	Date 1793-an VII	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Bois-d'Oingt.
Résultat n°18	2 lots 2 medias	2e cahier.	Cote 2Q60	Date an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des maisons des condamnés de Lyon. Canton de l'Egalité. 2e cahier.
Résultat n°19	2 lots 2 medias	Saint-Genis-Laval.	Cote 1Q923	Date 1792-an III	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Collecte et inventaire. Biens de seconde origine. District de Lyon-Campagne. Saint-Genis-Laval.
Résultat n°20	2 lots 2 medias	Monsols.	Cote 1Q753	Date 1793-an II	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Monsols.
Résultat n°21	2 lots 2 medias	Environs de Villefranche.	Cote 1Q746	Date 1793-an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Environs de Villefranche.
Résultat n°22	2 lots 2 medias	Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.	Cote 2Q178	Date an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE L'HOTEL-DIEU	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau...
Résultat n°23	2 lots 2 medias	Commune de la Guillotière.	Cote 1Q724	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Commune de la Guillotière.
Résultat n°24	1 media	VIDAL-VINCENT.	Cote 4244W263	Date-	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national... Activités spécifiques. Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant. Instruction du statut de Personne Contrainte au travail... Dossiers individuels. VIDAL-VINCENT.
Résultat n°25	2 lots 2 medias	1715-1717	Cote 3E8851	Date 1715-1717	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1715-1717
Résultat n°26	2 lots 2 medias	Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.	Cote 2Q207	Date an II-an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Organisation du séquestre. Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses...
Résultat n°27	8 medias	VINCENT	Cote 3335W30, 3335W2	Date-	Lieu -	Type de document Dossier n° 0173
		Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc... VINCENT
Résultat n°28	2 lots 2 medias	3e volume.	Cote 2Q50	Date an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des biens des condamnés. District de Lyon-Ville. 2e bureau. 3e volume.
Résultat n°29	2 lots 2 medias	Villefranche.	Cote 1Q870	Date an II-an III	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Villefranche. Villefranche.
Résultat n°30	2 lots 2 medias	1688-1689	Cote 3E8842	Date 1688-1689	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1688-1689
Résultat n°31	2 lots 2 medias	Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.	Cote 1Q636	Date 1792-an VI	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés...
Résultat n°32	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.	Cote 1Q701	Date germinal an II-brumaire an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Raison. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°33	2 lots 2 medias	1694-1697	Cote 3E8845	Date 1694-1697	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1694-1697
Résultat n°34	2 lots 2 medias	Sommier général des baux postérieurs au séquestre.	Cote 2Q220	Date an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Sommier général des baux postérieurs au séquestre.
Résultat n°35	2 lots 2 medias	Saint-Genis-Laval.	Cote 1Q985	Date an II	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Ventes. Biens de seconde origine. District de Lyon-Campagne. Saint-Genis-Laval.
Résultat n°36	2 lots 2 medias	vendémiaire an II-germinal an II.	Cote 1Q894	Date vendémiaire an II-germinal an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Collecte et inventaire. Biens de seconde origine. District de Lyon-Ville. Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires... vendémiaire an II-germinal an II.
Résultat n°37	2 lots 2 medias	thermidor an II.	Cote 1Q897	Date thermidor an II	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Collecte et inventaire. Biens de seconde origine. District de Lyon-Ville. Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires... thermidor an II.
Résultat n°38	2 lots 2 medias	Sainte-Colombe.	Cote 1Q736	Date 1793-an II	Lieu SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Sainte-Colombe.
Résultat n°39	2 lots 2 medias	Amplepuis.	Cote 1Q747	Date 1793-an II	Lieu AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Amplepuis.
Résultat n°40	2 lots 2 medias	Anse.	Cote 1Q748	Date 1793-an II	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Anse.
Résultat n°41	2 lots 2 medias	Guillaud-Laroche.	Cote 1Q971	Date an II-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Ventes. Biens de seconde origine. District de Lyon Ville. Ventes des marchandises saisies après le siège sur... Guillaud-Laroche.
Résultat n°42	2 lots 2 medias	Sommier des biens et revenus des émigrés.	Cote 2Q463	Date an II-an III	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Villefranche. Administration du séquestre des biens. Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°43	2 lots 444 medias	Minutes	Cote 3E8281	Date 1586-1600	Lieu Lyon	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Lyon VINCENT Minutes
Résultat n°44	2 lots 2 medias	Sommier général des biens des émigrés du département.	Cote 2Q43	Date 1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier général des biens des émigrés du département.
Résultat n°45	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.	Cote 1Q659	Date germinal an II-brumaire an III	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON EGALITE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de l'Egalité. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°46	2 lots 2 medias	Condrieu.	Cote 1Q731	Date 1793-an II	Lieu CONDRIEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Condrieu.
Résultat n°47	2 lots 2 medias	1690-1691	Cote 3E8843	Date 1690-1691	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1690-1691
Résultat n°48	2 lots 2 medias	Vacher-Vouty.	Cote 1Q847	Date germinal an II-ventôse an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon Ville. Pétitions en mainlevée de séquestre. Vacher-Vouty.
Résultat n°49	2 lots 2 medias	Chamelet.	Cote 1Q752	Date 1793-an II	Lieu CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Chamelet.
Résultat n°50	2 lots 2 medias	1704-1707	Cote 3E8848	Date 1704-1707	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1704-1707
Résultat n°51	2 lots 2 medias	1701-1703	Cote 3E8847	Date 1701-1703	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1701-1703
Résultat n°52	2 lots 2 medias	Mornant.	Cote 1Q1087	Date an II-an III	Lieu MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de seconde origine. District de Lyon Campagne. Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et... Mornant.
Résultat n°53	2 lots 2 medias	vendémiaire an III.	Cote 1Q899	Date vendémiaire an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Mobilier national. Collecte et inventaire. Biens de seconde origine. District de Lyon-Ville. Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires... vendémiaire an III.
Résultat n°54	2 lots 2 medias	Saint-Genis-Laval.	Cote 1Q738	Date 1793-an II	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Saint-Genis-Laval.
Résultat n°55	2 lots 2 medias	Saint-Genis-Laval.	Cote 1Q1091	Date an II-an III	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de seconde origine. District de Lyon Campagne. Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et... Saint-Genis-Laval.
Résultat n°56	2 lots 2 medias	Mornant.	Cote 1Q734	Date 1793-an II	Lieu MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Mornant.
Résultat n°57	2 lots 2 medias	Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse : section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre).	Cote 1Q684	Date brumaire an II-germinal an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA LIBERTE	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Ville. Séquestre établi par les comités révolutionnaires après... Canton de la Liberté. Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°58	2 lots 2 medias	5e cahier.	Cote 2Q66	Date an II	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DES SANS- CULOTTES	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de la direction. Administration du séquestre des biens. Etat de consistance des biens nationaux. Sommier des maisons des condamnés de Lyon. Canton des Sans-Culottes (Hospices). 5e cahier.
Résultat n°59	2 lots 2 medias	Saint-Genis-Laval.	Cote 1Q864	Date an II-an III	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Mainlevée de séquestre. District de Lyon-Campagne. Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et... Saint-Genis-Laval.
Résultat n°60	2 lots 2 medias	1684-1687	Cote 3E8841	Date 1684-1687	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1684-1687
Résultat n°61	2 lots 2 medias	Villié.	Cote 1Q757	Date 1792-an II	Lieu VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Villié.
Résultat n°62	2 lots 2 medias	Canton de Chasselay.	Cote 1Q536	Date 1793-an III	Lieu CHASSELAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de seconde origine. District de Lyon-Campagne. Canton de Chasselay.
Résultat n°63	2 lots 2 medias	Thizy.	Cote 1Q756	Date 1793-an II	Lieu THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Thizy.
Résultat n°64	2 lots 2 medias	Anse.	Cote 1Q128	Date 1793-1796	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Villefranche. Biens de deuxième origine (classés par cantons). Anse.
Résultat n°65	2 lots 2 medias	1708-1710	Cote 3E8849	Date 1708-1710	Lieu Saint-Just	Type de document -
		Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et... Arrondissement de Lyon Saint-Just VINCENT Minutes. 1708-1710
Résultat n°66	2 lots 2 medias	Tarare.	Cote 1Q755	Date 1793-an II	Lieu TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Villefranche. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... Tarare.

Résultats de la recherche

Sainte-Colombe.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Vachon-Zuphy.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1698-1700

Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

Sommier des biens des émigrés, déportés et condamnés.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1692-1693

Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

Bureau de Saint-Genis-Laval.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1711-1714

Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

Mornant.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Belleville

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Paillasson-Vouty.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Villefranche.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier des biens et revenus des émigrés.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Saint-Igny-de-Vers.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Beaujeu.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Bois-d'Oingt.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

2e cahier.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Saint-Genis-Laval.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Monsols.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Environs de Villefranche.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier des biens et revenus des condamnés : bureau Patras.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Commune de la Guillotière.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

VIDAL-VINCENT.

Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

1715-1717

Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

VINCENT

Contexte : 3335W - Personnes internées dans la prison Montluc...

3e volume.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Villefranche.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1688-1689

Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

Etablissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés, états de séquestres, correspondance relative à ces séquestres.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

1694-1697

Contexte : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et...

Sommier général des baux postérieurs au séquestre.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Saint-Genis-Laval.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

vendémiaire an II-germinal an II.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

thermidor an II.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sainte-Colombe.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Amplepuis.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Anse.