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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Paillasson-Vouty.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1118
Date
1792-an VII
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • Liquidation.
  • Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés.
  • Paillasson-Vouty.
Résultat n°2
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Cote
1Q1101
Date
1792-an III
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Beaujeu.
Résultat n°3
Beaujeu.

2 lots 2 medias

Cote
1Q932
Date
1792-an VI
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Beaujeu.
Résultat n°4
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Cote
2Q463
Date
an II-an III
Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Villefranche.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°5
Sommier général des biens des émigrés du département.

2 lots 2 medias

Cote
2Q43
Date
1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier général des biens des émigrés du département.
Résultat n°6
Canton de Beaujeu.

2 lots 2 medias

Cote
1Q552
Date
1793-an II
Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton de Beaujeu.