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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5-14 août 1969.

1 media

Cote
36104, 3Q59/1031
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5-14 août 1969.
Résultat n°2
25-29 septembre 1969.

1 media

Cote
17012, 3Q29/1582
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 25-29 septembre 1969.
Résultat n°3
20-23 janvier 1969.

1 media

Cote
16971, 3Q29/1541
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 20-23 janvier 1969.
Résultat n°4
14-15 avril 1969.

1 media

Cote
36084, 3Q59/1011
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 14-15 avril 1969.
Résultat n°5
29-30 juillet 1969.

1 media

Cote
17005, 3Q29/1575
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 29-30 juillet 1969.
Résultat n°6
8-15 juillet 1969.

1 media

Cote
36099, 3Q59/1026
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 8-15 juillet 1969.
Résultat n°7
8-13 janvier 1969.

1 media

Cote
16969, 3Q29/1539
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 8-13 janvier 1969.
Résultat n°8
2-6 janvier 1969.

1 media

Cote
36064, 3Q59/991
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-6 janvier 1969.
Résultat n°9
13-18 mars 1969.

1 media

Cote
16980, 3Q29/1550
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 13-18 mars 1969.
Résultat n°10
15-18 juillet 1969.

1 media

Cote
17002, 3Q29/1572
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 15-18 juillet 1969.
Résultat n°11
1er-9 septembre 1969.

1 media

Cote
36106, 3Q59/1033
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-9 septembre 1969.
Résultat n°12
20-24 mars 1969.

1 media

Cote
36080, 3Q59/1007
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 20-24 mars 1969.
Résultat n°13
7-14 novembre 1969.

1 media

Cote
17018, 3Q29/1588
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 7-14 novembre 1969.
Résultat n°14
23-29 mai 1969.

1 media

Cote
36092, 3Q59/1019
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 23-29 mai 1969.
Résultat n°15
19-24 mars 1969.

1 media

Cote
16981, 3Q29/1551
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 19-24 mars 1969.
Résultat n°16
5-12 décembre 1969.

1 media

Cote
17022, 3Q29/1592
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 5-12 décembre 1969.
Résultat n°17
9-16 mai 1969.

1 media

Cote
16991, 3Q29/1561
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 9-16 mai 1969.
Résultat n°18
21-28 août 1969.

1 media

Cote
17008, 3Q29/1578
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 21-28 août 1969.
Résultat n°19
8-15 octobre 1969.

1 media

Cote
17014, 3Q29/1584
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 8-15 octobre 1969.
Résultat n°20
25-28 juillet 1969.

1 media

Cote
17004, 3Q29/1574
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
  • 25-28 juillet 1969.