Acte de sociétés

Résultat n°1

1 media
5-14 août 1969.

Date

1969

Cote

36104, 3Q59/1031
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 5-14 août 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

1 media
25-29 septembre 1969.

Date

1969

Cote

17012, 3Q29/1582
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 25-29 septembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
20-23 janvier 1969.

Date

1969

Cote

16971, 3Q29/1541
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 20-23 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
14-15 avril 1969.

Date

1969

Cote

36084, 3Q59/1011
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 14-15 avril 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
29-30 juillet 1969.

Date

1969

Cote

17005, 3Q29/1575
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 29-30 juillet 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
8-15 juillet 1969.

Date

1969

Cote

36099, 3Q59/1026
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 8-15 juillet 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

1 media
8-13 janvier 1969.

Date

1969

Cote

16969, 3Q29/1539
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 8-13 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
2-6 janvier 1969.

Date

1969

Cote

36064, 3Q59/991
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-6 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
13-18 mars 1969.

Date

1969

Cote

16980, 3Q29/1550
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 13-18 mars 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
15-18 juillet 1969.

Date

1969

Cote

17002, 3Q29/1572
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 15-18 juillet 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
1er-9 septembre 1969.

Date

1969

Cote

36106, 3Q59/1033
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-9 septembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
20-24 mars 1969.

Date

1969

Cote

36080, 3Q59/1007
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 20-24 mars 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
7-14 novembre 1969.

Date

1969

Cote

17018, 3Q29/1588
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 7-14 novembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
23-29 mai 1969.

Date

1969

Cote

36092, 3Q59/1019
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 23-29 mai 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
19-24 mars 1969.

Date

1969

Cote

16981, 3Q29/1551
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 19-24 mars 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
5-12 décembre 1969.

Date

1969

Cote

17022, 3Q29/1592
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 5-12 décembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
9-16 mai 1969.

Date

1969

Cote

16991, 3Q29/1561
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 9-16 mai 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
21-28 août 1969.

Date

1969

Cote

17008, 3Q29/1578
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 21-28 août 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
8-15 octobre 1969.

Date

1969

Cote

17014, 3Q29/1584
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 8-15 octobre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
25-28 juillet 1969.

Date

1969

Cote

17004, 3Q29/1574
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 25-28 juillet 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
14-17 janvier 1969.

Date

1969

Cote

16970, 3Q29/1540
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 14-17 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
9-15 janvier 1969.

Date

1969

Cote

36066, 3Q59/993
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 9-15 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
9-19 mai 1969.

Date

1969

Cote

36090, 3Q59/1017
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 9-19 mai 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
16-24 octobre 1969.

Date

1969

Cote

17015, 3Q29/1585
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 16-24 octobre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
27-30 octobre 1969.

Date

1969

Cote

17016, 3Q29/1586
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 27-30 octobre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
18 novembre-30 décembre 1969 (volume 35).

Date

1969

Cote

15864, 3Q29/443
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
- 18 novembre-30 décembre 1969 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
3-5 novembre 1969.

Date

1969

Cote

36114, 3Q59/1041
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3-5 novembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
10-13 juin 1969.

Date

1969

Cote

16996, 3Q29/1566
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 10-13 juin 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
24-29 avril 1969.

Date

1969

Cote

16988, 3Q29/1558
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 24-29 avril 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
18-22 décembre 1969.

Date

1969

Cote

17024, 3Q29/1594
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 18-22 décembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
25-28 mars 1969.

Date

1969

Cote

16982, 3Q29/1552
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 25-28 mars 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
3 mars 1969.

Date

1969

Cote

36074, 3Q59/1001
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 mars 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
17-22 septembre 1969.

Date

1969

Cote

36108, 3Q59/1035
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 17-22 septembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
7-20 août 1969.

Date

1969

Cote

17007, 3Q29/1577
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 7-20 août 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
20-27 février 1969.

Date

1969

Cote

36073, 3Q59/1000
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 20-27 février 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
27-29 mai 1969.

Date

1969

Cote

16993, 3Q29/1563
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 27-29 mai 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
21-24 juillet 1969.

Date

1969

Cote

17003, 3Q29/1573
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 21-24 juillet 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
21 juillet-29 septembre 1969 (volume 33).

Date

1969

Cote

15862, 3Q29/441
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
- 21 juillet-29 septembre 1969 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
19 mars 1969.

Date

1969

Cote

36079, 3Q59/1006
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 19 mars 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
23-29 septembre 1969.

Date

1969

Cote

36109, 3Q59/1036
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 23-29 septembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
1er-6 août 1969.

Date

1969

Cote

17006, 3Q29/1576
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 1er-6 août 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
23-30 octobre 1969.

Date

1969

Cote

36113, 3Q59/1040
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 23-30 octobre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
6-8 mai 1969.

Date

1969

Cote

16990, 3Q29/1560
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 6-8 mai 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
17-18 mars 1969.

Date

1969

Cote

36078, 3Q59/1005
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 17-18 mars 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
3-5 février 1969.

Date

1969

Cote

36070, 3Q59/997
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3-5 février 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
1er octobre-17 novembre 1969 (volume 34).

Date

1969

Cote

15863, 3Q29/442
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
- 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
- 1er octobre-17 novembre 1969 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
1er-3 décembre 1969.

Date

1969

Cote

36117, 3Q59/1044
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-3 décembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
1er-7 octobre 1969.

Date

1969

Cote

17013, 3Q29/1583
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 1er-7 octobre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
14-17 avril 1969.

Date

1969

Cote

16985, 3Q29/1555
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 14-17 avril 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
23-30 décembre 1969.

Date

1969

Cote

17025, 3Q29/1595
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 23-30 décembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
25-27 juin 1969.

Date

1969

Cote

16999, 3Q29/1569
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 25-27 juin 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
4-11 avril 1969.

Date

1969

Cote

16984, 3Q29/1554
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 4-11 avril 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
1er-2 juillet 1969.

Date

1969

Cote

36097, 3Q59/1024
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-2 juillet 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
28-30 janvier 1969.

Date

1969

Cote

16973, 3Q29/1543
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 28-30 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
1er-8 septembre 1969.

Date

1969

Cote

17009, 3Q29/1579
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 1er-8 septembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
15-17 décembre 1969.

Date

1969

Cote

17023, 3Q29/1593
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 15-17 décembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
1er-8 octobre 1969.

Date

1969

Cote

36110, 3Q59/1037
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-8 octobre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
24-27 janvier 1969.

Date

1969

Cote

16972, 3Q29/1542
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 24-27 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
1er-4 décembre 1969.

Date

1969

Cote

17021, 3Q29/1591
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 1er-4 décembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
14-19 février 1969.

Date

1969

Cote

16976, 3Q29/1546
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 14-19 février 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
2-7 janvier 1969.

Date

1969

Cote

16968, 3Q29/1538
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 2-7 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
22-24 juillet 1969.

Date

1969

Cote

36101, 3Q59/1028
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 22-24 juillet 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
25-30 juillet 1969.

Date

1969

Cote

36102, 3Q59/1029
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 25-30 juillet 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
3-6 novembre 1969.

Date

1969

Cote

17017, 3Q29/1587
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 3-6 novembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
27-30 janvier 1969.

Date

1969

Cote

36069, 3Q59/996
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 27-30 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
5-9 juin 1969.

Date

1969

Cote

16995, 3Q29/1565
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 5-9 juin 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
18-24 avril 1969.

Date

1969

Cote

36086, 3Q59/1013
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 18-24 avril 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
18-28 août 1969.

Date

1969

Cote

36105, 3Q59/1032
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 18-28 août 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
13 novembre-30 décembre 1969.

Date

1969

Cote

15898, 3Q29/476
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés...
- 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements (rive gauche).
- 13 novembre-30 décembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
16-17 avril 1969.

Date

1969

Cote

36085, 3Q59/1012
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 16-17 avril 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
6-12 mars 1969.

Date

1969

Cote

16979, 3Q29/1549
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 6-12 mars 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
2-4 juin 1969.

Date

1969

Cote

36093, 3Q59/1020
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-4 juin 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
9-17 septembre 1969.

Date

1969

Cote

17010, 3Q29/1580
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 9-17 septembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
24-27 juin 1969.

Date

1969

Cote

36096, 3Q59/1023
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 24-27 juin 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
21-27 novembre 1969.

Date

1969

Cote

17020, 3Q29/1590
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon SSP.
- Actes sous seing privé déposés : actes de sociétés...
- 21-27 novembre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
3-7 juillet 1969.

Date

1969

Cote

36098, 3Q59/1025
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3-7 juillet 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
9-15 octobre 1969.

Date

1969

Cote

36111, 3Q59/1038
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 9-15 octobre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
16-22 octobre 1969.

Date

1969

Cote

36112, 3Q59/1039
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 16-22 octobre 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
6-12 février 1969.

Date

1969

Cote

36071, 3Q59/998
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 6-12 février 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
7-8 janvier 1969.

Date

1969

Cote

36065, 3Q59/992
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villeurbanne.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 7-8 janvier 1969.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

5-14 août 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

25-29 septembre 1969.

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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20-23 janvier 1969.

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

14-15 avril 1969.

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29-30 juillet 1969.

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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8-15 juillet 1969.

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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8-13 janvier 1969.

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Producteur :

2-6 janvier 1969.

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13-18 mars 1969.

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15-18 juillet 1969.

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Producteur :

1er-9 septembre 1969.

Date

Cote

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Producteur :

20-24 mars 1969.

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7-14 novembre 1969.

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23-29 mai 1969.

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Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

19-24 mars 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

5-12 décembre 1969.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre